Déposée par voie électronique le 9 janvier 2011 par Olivier DUCHAMP et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCUBALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Les déposants sont Olivier DUCHAMP domicilié(e) 11 RUE PUITS GAILLOT - 69001 - LYON - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPOLE domicilié(e) 11 RUE PUITS GAILLOT - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPOLE domicilié(e) 11 RUE PUITS GAILLOT - 69001 - LYON - France.
La marque SCUBALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795929.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUBALPHA est expirée depuis le 9 janvier 2021.
Olivier DUCHAMP - 11 RUE PUITS GAILLOT - 69001 - LYON - France
EXPOLE, SARL - 11 RUE PUITS GAILLOT - 69001 - LYON - France - SIREN 4
EXPOLE - 11 RUE PUITS GAILLOT - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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